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Entreprise individuelle
artisanale non soumise à TVA (art 293B du CGI)
Conditions de Vente
Les Modèles :
Tous les modèles présentés
dans la boutique de Rose-Dentelle sont le fruit de mon travail et mes
créations.
C'est tout naturellement que je n'autorise pas l'utilisation de
mes modèles à des fins commerciales sauf accord écrit de la part de ma
part.
Je vous remercie de ne pas vous servir de mes modèles, ce qui
entraînerait un préjudice financier pour moi.
Seule l'utilisation pour un
usage privé est autorisée.
Tous les modèles présentés dans la boutique sont
disponibles et envoyés dés réception du paiement.
Les prix :
Rose-Dentelle est une
boutique en ligne dont les prix sont calculés au plus juste pour des prix
raisonnables.
Etant une entreprise
individuelle, tous ses prix sont nets, exonérés de la TVA.
Frais de
port :
Les envois se font par
colissimo, excepté pour les articles de petite taille, envois possible en
enveloppe à bulle rajouter 2,50 € pour les frais d'envois.
Les frais d'envoi
en France métropolitaine sont un forfait de 7 euros prix de l'emballage et
du transport compris ( colissimo ).
Rose-Dentelle se réserve
le droit de modifier le montant des frais de port à tout moment, le prix
figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable par
l'acheteur.
Le paiement :
Le paiement se fera par
chèque, il vous suffit
d'imprimer ou de recopier le bon de commande et me l'envoyer une fois
rempli accompagné de votre chèque à l'ordre de
Rose-Dentelle
Veuillez envoyer votre
chèque à l'adresse suivante :
Marie-Paule
RIGAUD
Rose-Dentelle
Saint Martin
12480 BROUSSE LE
CHATEAU
Votre commande sera
préparée et envoyée dés réception du paiement.
Commandes :
Relevez le ou les
articles ainsi que leur prix, remplissez le bon de commande sans
omettre vos nom, prénom, adresse courriel, adresse postale et numéro de
téléphone.
Rétractation :
Vous disposez d'un délai
de 7 jours à compter de la réception de la commande pour exercer votre droit de
rétractation.
En cas d'utilisation de ce droit, vous devez retourner à vos
frais le ou les articles en parfait état ( intact ) et dans leur emballage
d'origine à l'adresse suivante :
Marie-Paule
RIGAUD
Rose-Dentelle
Saint Martin
12480 BROUSSE LE
CHATEAU
Les articles portés,
incomplets, abîmés ou tâchés ne seront pas repris.
Tout retour devra être
préalablement signalé à Rose-Dentelle par courriel.
Si les conditions citées
ci-dessus sont respectées, Rose-Dentelle s'engage à rembourser par chèque, le
client du montant de la commande, hors frais de port, dans un délai de 30 jours
à compter de la date de réception des articles.
Litige
:
Rose-Dentelle ne pourra
être tenue responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter
d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés.
En cas de litige,
l'acheteur s'adressera en priorité à Rose-Dentelle afin d'obtenir une solution
amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de RODEZ ( 12 ) sera
seul compétent pour régler le litige.
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